Conditions générales de vente
📄 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
L’Atelier de Marie
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur le site L’Atelier de Marie, créations textiles artisanales.
Article 2 – Identité du vendeur
L’Atelier de Marie
Entreprise individuelle
SIRET : 880 389 507 00018
Siège social : Chamouillac, 17130 – France
Email : contesse.mary@gmail.com
Article 3 – Produits
Les produits proposés sont des créations textiles réalisées de manière artisanale.
Chaque pièce étant fabriquée à la main, de légères variations peuvent exister par rapport aux photographies présentées sur le site, sans que cela n’altère la qualité ou la nature du produit.
Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
L’Atelier de Marie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
Article 5 – Commande
La commande est validée après acceptation du paiement.
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
Article 6 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les paiements sont sécurisés et s’effectuent via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, solutions de paiement en ligne).
Article 7 – Livraison
Les commandes sont préparées avec soin dans l’atelier en Charente-Maritime.
- Délai de préparation : 1 à 3 jours ouvrés
-
Livraison en France métropolitaine :
- Livraison standard : 2 à 4 jours ouvrés
- Livraison offerte dès 80 € d’achat
-
Un numéro de suivi est communiqué lorsque la commande est expédiée.
Article 8 – Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou réalisés sur mesure.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Le produit doit être retourné dans son état d’origine.
Article 9 – Remboursement
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Article 10 – Responsabilité
L’Atelier de Marie ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Article 11 – Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et à la politique de confidentialité du site.
Article 12 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Article 13 – Acceptation
La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.